Dossier aide petits clubs 2015 du Conseil Régional
Madame la présidente, Monsieur le Président
Nous sommes en mesure de vous transmettre le dossier aide aux petits clubs 2015.
Il concerne l’ensemble des clubs qui bénéficient d’un agrément jeunesse et sport et qui ont des dépenses n’excédant pas 25 000 € (charges salariales comprises)
Il est rappelé que le club doit mener des actions en faveur des jeunes.
Au risque de voir son dossier non recevable, voici si les 6 pièces demandées sont jointes au dossier :
1 statuts
2 copie agrément jeunesse et sport (attention le numéro d’agrément n’est pas un numéro en ET il doit être avec des chiffres si vieil agrément ou en AS. N’hésitez pas à contacter le CDOS31 si vous avez un doute
3 récépissé déclaration préfecture
4 compte de résultat approuvé lors de la dernière AG signé du Président
5 attestation affiliation fédération sportive (saison en cours)
6 RIB du club
Il est judicieux de joindre un rapport d’activités des actions menées en faveur des jeunes.
Enfin attention:
à la date de retour qui pour la haute Garonne est avant le 3 novembre 2014 minuit
et d’adresser séparément un dossier au CDOS et un au conseil régional.
Merci également d’adresser une version électronique au Comité Départemental pour qu’il puisse
défendre le dossier si nécessaire
Sportivement
OFF
03
Oct
Posted:
octobre 3, 2014 vendredi at 9:00
admin 